Mentions légales

Informations légales relatives au site batilys.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Le site batilys.fr et le logiciel Batilys sont édités par :

Deolys
Siège social : 55 Chemin du Val Fleuri, 06800 Cagnes-sur-Mer, France
Téléphone : 04 22 46 10 15
SIRET / RCS : 84861850000013

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la société Deolys, éditrice du site batilys.fr.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

OVH SAS, société au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 — Code APE 6202A
N° de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site batilys.fr — textes, logos, marques, illustrations, captures d’écran, interface, code source et structure — est la propriété exclusive de Deolys ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site (demande de démonstration, contact) font l’objet d’un traitement destiné à répondre à votre demande. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Le site peut déposer des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les accepter ou les refuser. Pour plus de détails, reportez-vous à notre politique de confidentialité.

Responsabilité

Deolys s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir en garantir l’exhaustivité. Deolys ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, notamment une indisponibilité, une perte de données ou la présence d’un virus informatique.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Deolys n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation du site relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux français.

Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez nous écrire via notre page de contact.